Les différents types de licences

Joueur / Technicien / Officiel / Dirigeant

·         1ère famille de licence JOUEUR - Toutes les fonctions sont autorisées soit JOUEUR/TECHNICIEN/OFFICIEL (Arbitre et OTM) & DIRIGEANT.

·         1ère famille de licence TECHNICIEN – Les fonctions autorisées sont :   TECHNICIEN/OFFICIEL (OTM) & DIRIGEANT.

·         1ère famille de licence OFFICIEL ARBITRE – Les fonctions autorisées sont : TECHNICIEN/OFFICIEL (Arbitre et OTM)/DIRIGEANT.

·         1ère famille de licence OFFICIEL OTM – Les fonctions autorisées sont : OFFICIEL (OTM)/DIRIGEANT.

·         1ère famille de licence DIRIGEANT - Les fonctions autorisées sont :    OFFICIEL (OTM)/DIRIGEANT.

Licence C (renouvellement / création)– Licence accordée à :

·         Une personne n’ayant pas été licenciée pour une association sportive française ou étrangère la saison sportive précédente et/ou en cours,

·         Une personne titulaire d’une licence la saison sportive précédente et renouvelant sa licence pour la même association sportive

·         Une Personne qui aura bénéficié lors des 2 dernières saisons, d’une mise à disposition (licence T) dans l’association sportive auprès de laquelle il sollicite une licence

Licence C1 / C2 (mutation) – licence accordée à :

·         Une personne qui lors de la saison précédente ou en cours évoluait pour une autre association française ou étrangères

Licence T – (prêt)licence accordée à :

·         Un joueur demandant à être mis à la disposition d’une autre association sportive

Licence AS – licence accordée à :

·         Un joueur licencié d’un club principal et qui évolue dans une CTC

Licence E – (entreprise) licence accordée à :

·         Un joueur évoluant au sein d’une entreprise

Licence L – (loisir) licence accordée à :

·         Un joueur U19 et plus ne voulant pas participer à des compétitions avec une association.

Téléchargements

Pour pratiquer le basket en club, il est obligatoire de prendre une licence au sein de la F.F.B.B., même si cette pratique n’est que « loisir » c'est-à-dire sans participation à une compétition officielle.

La licence est un document d’identité sportive valable pour une saison sportive valable du 1er juillet d’une année au 30 juin de l’année suivante.

Tous les renseignements nécessaires à l’établissement d’une licence conformément aux règlements Généraux de la F.F.B.B. via le lien ci-dessous :

 Annuaire officiel de la F.F.B.B. – Règlements Généraux – Titre IV – Les licenciés

 

Les différentes familles de licences

 
 

Gestion du club

 

La Foire Aux Questions (F.A.Q.)

 

Licences

     Dans quel cas doit-on fournir une pièce d’identité ?

La pièce d’identité doit être fournit par les personnes ayant 18 ans (au 1er janvier) qui renouvellent leur licence ; par les personnes majeures qui demandent une 1ère licence.

     Peut-on en tant que club valider tous types de licence ?

Non, c’est le Président des qualifications du CD35 valide obligatoirement : Les licences mutations, licences T, licences AS, licences des joueurs étrangers, licences des joueurs sollicitant une 1ère licence loisir.

     Peut-on modifier une licence DC (dirigeant) en JC (joueur) en cours de saison ?

Oui, il vous suffit de déposer un certificat médical au comité, sans oublier de notifier le nom du club et le numéro de licence de la personne concernée par cette modification.

 

Mutations

     Quelle sont les périodes de mutation ?

Du 1er au 30 juin pour la période « normale », du 1er juillet au 20/29 février pour la période exceptionnelle.

Quelle est la différence entre une licence JC1 et une licence JC2 ?

La licence JC1 est systématiquement obtenue en période dite normale de mutation (du 1er au 30 juin) – En dehors de cette période, elle sera également attribuée aux joueurs répondant aux conditions de la mutation à caractère exceptionnel (jusqu’au 30 novembre pour la catégorie senior à U16 ; jusqu’au 28 février pour les autres catégories. Dans tous les autres cas, une licence JC2 sera alors délivrée.

Attention ! Une licence JC2 ne vous autorise pas à participer à tous les championnats (voir les règlements de chaque organisme). 

     Quels sont les documents à fournir pour valider une licence mutation ?

La feuille rose de mutation, la demande de licence (cocher la case renouvellement), la preuve de l’envoi en recommandé au club quitté, le justificatif si mutation sollicitée en période exceptionnelle.

     Qui envoi l’imprimé blanc de mutation à l’association sportive quittée ?

« Article 414 des règlements généraux de la F.F.B.B. » c’est le licencié qui effectue cet envoi.

Licence T

     Peut-on faire une licence T plusieurs années de suite dans un même club ?

La licence T peut être renouvelée qu’une seule fois pour la même association ou pour une autre. Si le renouvellement s’effectue deux années de suite pour la même association, le joueur pourra obtenir une licence JC pour cette même association lors de la 3ème saison.

     Peut-on annuler une licence T en cours de saison ?

Non, la licence T est validée pour une saison sportive.

Surclassements 

     Ou doit-on expédié le surclassement compléter par un médecin régional ?

Une demande de surclassement complétée par un médecin agrée, doit être expédiée à la Ligue de Bretagne, afin que le médecin régional puisse valider ou non celle-ci.

Licences pour joueurs étrangers

     Qui valide les demandes de licence pour les joueurs étrangers ?

Le club peut valider les licences des mineurs, en ce qui concerne les seniors, c’est le Président des qualifications du Comité.

     Quel document doit fournir un joueur étranger Hors EEE ?

Récépissé de demande de titre de séjour pour les niveaux LFB – LF2 – NM1 ; pour les autres niveaux un titre de séjour

Licences Loisirs

Le club peut valider les renouvellements, dans le cas de création c’est le Comité qui valide les licences loisirs. Si passage de JL vers JC transmettre le dossier au comité pour validation, car un renouvellement effectué par le club sera automatiquement de type JL.

COMPOSITION-ORGANISATION-CONTACT

ORGANISATION
CONTACT

Comité d'Ille et Vilaine de Basketball

13B, avenue de Cucillé 35065 RENNES Cedex

Tél : 02 99 54 67 51 - basket35@orange.fr

Vous accueille les lundis, mardis, jeudis et vendredi

de 8h à 12h30 - 14h à 17h

et le mercredi de 8h à 12h30

SECRETARIAT
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